Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE
Monsieur JEAN OLIVIER

Numéro de dépôt :
4637885
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE de JEAN OLIVIER

Présentation de la marque INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par monsieur JEAN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur JEAN OLIVIER domicilié(e) 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN HENRI OLIVIER domicilié(e) 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France.

La marque INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637885.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE FORMATION CONTINUE ADER MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.


Monsieur JEAN OLIVIER - 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France


Monsieur JEAN HENRI OLIVIER - 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Formation.